Comptes rendus 2011 (CCHT)

Compte Rendu du 22 janvier 2011 :

"Décisions prises suite à délégation de compétences par le Conseil Communautaire au Président de la Communauté de Communes des Hautes Terres"

  • Arrêté de révision des loyers

"Compte Rendu des décisions du Conseil Communautaire"

  • Domaine du château : précisions sur les dépenses imputables à la Succession De Brion (Titre exécutoire T.T.C)
  • Domaine du château : conformation procédure DUP Acquisition - Cessibilité
  • Non recouvrement de diverses sommes BG et Budget OM
  • Convention de mise à disposition du service "entretien" de la part de la Commune de Fournels
  • Réhabilitation Maison Ferrier : annexe de la maison des services et office de tourisme, logements SA LOZERE HABITATIONS
  • Extension RPA : avenants au marché de travaux;
  • Réhabilitation de l'ancienne Grange Floret pour la constitution d'un espace de stockage communautaire
  • Château de Fournels : protection du nom et dossier INPI
  • Association Margeride Aubrac Dépendance : adhésion 2011
  • Extention RPA : fourniture de mobiliers et équipements divers (désignation des entreprises)
  • Redevance annuelle 2011 : RPA 

 

Compte Rendu du 4 février 2011 :

"Compte Rendu des décisions du Conseil Communautaire"

  • Création d'un poste de chargé(e) de mission "ingénierie publique"
  • Réhabilitation Ferme Lionnet (Albaret le Comtal) : mission de contrôle technique
  • Réhabilitation ancien Hôtel du Bès (Saint Juéry) : assistance juridique et désignation d'un expert
  • Animation locale traditionnelle : acquisition d'équipements culturels DETR 2011
  • Château de Fournels : projet de valorisation et de préservation du site classé / Procédure d'acquisition foncière de parcelles
  • Maison Macary : aménagement de logements sociaux
  • MDECS Fournels : budget prévisionnel 2011 et financements
  • RSP Fournels : budget prévisionnel 2011 et financements
  • Réhabilitation ancienne Gendarmerie : deuxième tranche de travaux "complexe économico-commercial)
  • Création d'une maison médicale DETR 2011
  • Château de Fournels : reprises à l'identique du clos et couvert DETR 2011
  • Création d'une micro-crèche et structures adaptées à la petite enfance PMS Canton de Fournels

 

Compte Rendu du 18 mars 2011 :

"Décisions prises suite à délégation de compétences par le Conseil Communautaire au Président de la Communauté de Communes des Hautes Terres"

  • Convention administrative d'occupation podologue
  • Arrêté de mise en demeure préalable à la fixation d'une indemnité d'expropriation

 

"Compte Rendu des décisions du Conseil Communautaire"

  • Villages Vacances du Canton de Fournels Saison 2011 : création d'emplois non titulaires pour besoin temporaire
  • Château de Fournels
  • RSP Fournels : adoption des dépenses 2010
  • MDECS Fournels : adoption des dépenses 2010
  • Extension RPA : avenants au marché de travaux
  • Villages Vacances Brion Noalhac : désignation prestataire - marché de prestations intellectuelles
  • Extension RPA : marché de travaux
  • Extension RPA : mobilier désignation prestataire lot 4 - Vaisselle
  • Animation traditionnelle locale : acquisition d'équipements culturels et barnums
  • Locaux de l'ancienne Trésorerie : convention de partenariat "maison des services"
  • Immeuble Macary : mise à disposition gracieuse des locaux pour l'année 2010
  • Taxe de séjour déclarative du Canton de Fournels : durée de perception
  • Vente du terrain et petit bâtiment "Albaret le Bas"
  • Pôle Médico-social à Fournels

 

Compte Rendu du 21 mai 2011 :

"Décisions prises suite à délégation de compétences par le Conseil Communautaire au Président de la Communauté de Communes des Hautes Terres"

  • Révision du loyer - Ancien hôtel Chassang

 

"Compte Rendu des décisions du Conseil Communautaire"

  • BG et budget OM : non recouvrement de diverses sommes
  • Domaine du château de Fournels : déclaration d'utilité publique - cessibilité - fixation des indemnités et notification des offres
  • Château de Fournels : étude et programmation des travaux;
  • Maison Macary : mandat de vente non exclusif
  • Grange Floret : mandat de vente non exclusif
  • Aménagements d'espaces publics (Commune de Noalhac)
  • Réhabilitation Maison Ferrier : annexe de la maison des services et office de tourisme - logements SA LOZERE HABITATIONS
  • Schéma départemental de coopération intercommunale
  • Réhabilitation maison Ferrier : avenant à la convention de groupement de commandes et désignation maîtrise d'oeuvre
  • Réhabilitation ancienne Gendarmerie : deuxième tranche de travaux
  • Réhabilitation ancienne Gendarmerie : programme de travaux et convention de gestion
  • Extension RPA : avenants au marché de mobilier et équipements divers
  • Réhabilitation Grange Floret pour la constitution d'un espace de stockage
  • Création d'une maison médicale (Fournels) : désignation maîtrise d'oeuvre et missions complémentaires
  • Réhabilitation Ferme Lionnet (Albaret le Comtal) : désignation des entreprises

 

Compte Rendu du 8 septembre 2011 :

"Décisions prises suite à délégation de compétences par le Conseil Communautaire au Président de la Communauté de Communes des Hautes Terre

  • Réfection table d'orientation de Termes : désignation du prestataire pour la réalisation d'un pied maçonnerie
  • Réhabilitation ancien Hôtel du Bès : désignation du prestataire pour l'installation de micro-pieux
  • Réhabilitation ancien Hôtel du Bès : avenants aux missions complémentaires (CT, SPS et MO)
  • Fixation du tarif de mise à disposition de divers matériels

 

"Compte Rendu des décisions du Conseil Communautaire"

  • Frais de gestion sur les locations
  • Tarifs villages vacances du canton de Fournels Saison 2012
  • Conditions de remboursement du centre technique 2012
  • Réhabilitation maison Ferrier : missions complémentaires (SPS, CT et géotechnique)
  • Réhabilitaiton ancien Hôtel du Bès : avenants au marché de travaux
  • Lotissement de Noalhac : logements sociaux et vente à la SA d'HLM LOZERE HABITATIONS
  • Terrain les Escures (Commune de Noalhac) : projet de division foncière
  • Domaine du château : programme de travaux - travaux préalables - mise en sécurité pour chantier d'insertion et correctif
  • Château - Expropriation - Créances : indemnité d'expropriation - consignation et compensation
  • Château de Fournels : définition du programme de travaux
  • Porte de l'Aubrac : protection du nom et dossier INPI
  • ZAE de Fournels : vente du lot n°6
  • Grange Floret : estimation pour vente
  • CFE des entreprises : exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires
  • CFE des entreprises : exonération des entreprises bénéficiant du régime d'exonération dans les ZRR
  • Mise à jour du règlement SPANC
  • Château de Fournels : Succession De Brion - Remboursement travaux d'office commune / Communauté de Communes
  • Centre technique des Hautes Terres : contrat d'engagement de droit public à durée déterminée établi pour besoin saisonnier
  • Contrat pour l'embauche d'un agent non titulaire (CUI)
  • Virements de crédits (suite)
  • Domaine du Château : marché complémentaire de maîtrise d'oeuvre
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