Compte Rendus 2010 (CCHT)

Compte Rendu du 12 février 2010 :

  • Château Fournels : aménagements intérieurs et extérieurs
  • Chantier d'insertion
  • Mesures d'urgence, mesures conservatoires en vue de la mise en sécurité du Château de Fournels et de ses dépendances (mesures de déblaiement conservatoires)
  • Consultation juridique et contentieux
  • Réhabilitation de l'ancienne Grange Floret pour la construction d'un espace de stockage communautaire
  • Aménagement d'un logement (ancien hôtel Chassang)
  • Topo guide sentiers de randonnées Office de Tourisme Cantonal
  • Matériels de déneigement Centre Technique des Hautes Terres
  • Construction d'un atelier intercommunal (ZAE de Fournels)
  • Construction d'un logement (ZAE de Fournels)
  • Aménagement d'un logement (Centre bourg de Fournels)
  • Création d'une maison médicale à Fournels
  • Modification du régime indemnitaire
  • Création d'emplois non titulaires pour besoin temporaire (Villages Vacances Canton de Fournels)
  • Arrêté portant nomination d'un régisseur pour le village vacances de Noalhac
  • Projet d'aménagement de villages vacances (Canton de Fournels)
  • Consultation carburants engins et bâtiments (marché à bons de commande)
  • Choix d'un partenaire pour missions d'animation via conventionnement (validation du choix de la commission MAPA)
  • Mobilier divers complémentaire Centre Permanent de la Photographie et ateliers
  • Adhésion de principe au groupement d'employeurs "les bouleaux blancs"
  • Réhabilitation de l'ancienne ferme Lionnet à Albaret le Comtal pour la création d'un complexe d'hébergement
  • Site internet Centre Permanent de la Photographie

 

Compte Rendu du 3 avril :

  • Renouvellement contrat pour l'embauche d'un agent non titulaire (contrat unique d'insertion)
  • Convention d'objectifs "Centre Permanent de la Photographie"
  • Relais de Services Publics Fournels : budget prévisionnel des dépenses de fonctionnement 2010
  • Maison de l'Emploi et de la Cohésion Sociale Fournels : budget prévisionnel des dépenses de fonctionnement 2010
  • Extension R.P.A des Hautes Terres
  • Réhabilitation de l'ancienne ferme Lionnet à Albaret le Comtal pour la création d'un complexe d'hébergement
  • Pôles touristiques Canton de Fournels
  • Taxe de séjour
  • Table d'orientation de Termes
  • Lotissement de Noalhac et permis d'aménager
  • Adoption des comptes de gestion du receveur municipal : année 2009
  • Affectation du résultat de l'exercice 2009 (Budget Ordures Ménagères)
  • Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2009 (Budget Z.A.E Fournels)
  • Affectation du résulttat d'exploitation de l'exercice 2009 (Budget Général)
  • Vote des taux d'imposition Année 2010

 

Compte Rendu du 21 mai 2010 :

  • Animation et valorisation du patrimoine culturel et historique du canton de Fournels

 

Compte Rendu du 11 juin 2010 :

  • Révision statuts de la Communauté de Communes des Hautes Terres
  • Délégation de compétences du Conseil Communautaire au Président (Article L. 2122-22 CGCT)
  • Rétrocession de l'immeuble "Ferrier et terrain Raynal" par la Commune de Fournels
  • Vente de la maison Macary (Fournels)
  • Désignation ACMO
  • Programme des travaux et convention de gestion : réhabilitation de l'ancienne gendarmerie (Fournels)
  • Chantier d'insertion Château de Fournels
  • Désignation des entreprises : réhabilitation ancien hôtel Mourgues (Saint Juéry)
  • Vente lot n°3 : lotissement de Noalhac
  • Château de Fournels et note sur les travaux de sécurisation
  • Convention de déneigement département/communes pour la viabilité hivernale
  • Acquisition d'un véhicule 4x4 porte-outils Centre Technique et choix du prestataire
  • Vente parcelle M. et Mme MEGE
  • Valorisation du patrimoine historique du canton de Fournels : étude de conception, mise en place de réseaux et équipements
  • Etude d'avant projet géotechnique (mission G12) réhabilitation ancien hôtel du Bès
  • Consultation ABF restauration du château de Fournels

 

Compte Rendu du 3 juillet 2010 :

  • Compte rendu des décisions prises suite à délégation de compétences par le conseil communautaire au Président en vertu de l'article L. 5211-10 du CGCT : désignation de l'architecte du patrimoine pour la réhabilitation du Château de Fournels (mission d'esquisses, diagnotics, étude historique...)
  • Domaine du Château
  • Château : protection du domaine privé, interdiction de prises de vue
  • Calendrier des manifestations : été 2010
  • Procédure pénale : saisie avocat
  • Protection juridique, procédures judiciaires
  • Convention de mise à disposition maison Macary et accueil de loisirs sans hébergement
  • Convention d'objectifs maison Macary pour la mise en place, le suivi, la coordination des plateformes MDECS, RSP et Télécentre
  • Travaux de sauvegarde Château de Fournels
  • Indemnité de départ volontaire
  • Pôle Ingénierie Publique
  • Révision des statuts
  • Arrêtés de péril imminent : Château de Fournels
  • Constat d'huissier : réhabilitation de l'ancienne gendarmerie
  • Redevance des ordures ménagères
  • Travaux de sécurisation du Château de Fournels
  • Lotissement de Noalhac et convention avec la commune

 

Compte Rendu du 30 août 2010

  • Mise en oeuvre des mesures d'urgence "Château de Fournels"
  • Hôtel du Bès : dispositif d'assainissement
  • Formation continue obligatoire (F.C.O) : centre technique des Hautes Terres

 

Compte Rendu du 30 septembre 2010

Compte Rendu des décisions prises suite à la délégation de compétences par le Conseil Communautaire des Hautes Terres au Président de la C.C des Hautes Terres

  • Travaux d'urgence "Château de Fournels" murs et cheminée : consultation des entreprises

Compte Rendu des décisions du Conseil Communautaire des Hautes Terres

  • Réhabilitation de l'ancien Hôtel du Bès Partie P.M.R : assujetissement T.V.A fiscale
  • Travaux d'urgence "Château de Fournels" : article 35 C.M.P Mise en sécurité
  • Travaux d'urgence "Château de Fournels" : maison "De Jacques"
  • Vente parcelle AB 76 à M. et Mme MEGE
  • Valorisation du patrimoine historique du canton de Fournels : subvention Ministère - Programme 122-01
  • Construction logement Maison Médicale de Fournels : subvention Ministère - Programme 122-01
  • Construction logement Z.A.E de Fournels : subvention Ministère - Programme 122-01
  • Extension R.P.A des Hautes Terres : équipement mobilier
  • Extension R.P.A des Hautes Terres : restructuration de l'entrée et bureaux
  • Pôle d'Excellence Rural (P.E.R) Tourisme et Culture

 

 Compte Rendu du 23 octobre 2010

Compte Rendu des décisions prises suite à la délégation de compétences par le Conseil Communautaire des Hautes Terres au Président de la C.C des Hautes Terres

  • Désignation des entreprises pour travaux d'urgence "Château de Fournels" : article 35 C.M.P 

 

Compte Rendu des décisions du Conseil Communautaire des Hautes Terres

  • Mission d'assistance pour la mise en oeuvre d'un projet de restauration patrimoniale : Château de Fournels
  • Immeuble Macary : mise à disposition gracieuse des locaux
  • Illuminations du Château de Fournels : fonds de concours Mairie de Fournels
  • Saisine du Ministère des Sites - Procédure D.U.P et Cessibilité : domaine du Château de Fournels
  • Déclaration d'Utilité Publique (D.U.P) et enquête parcellaire : domaine du Château de Fournels
  • Fixation des taux concernant les possibilités d'avancement de grade au titre de l'année 2010
  • Indemnité de départ volontaire I.D.V
  • Archives De Brion - Château de Fournels : levée de séquestre judiciaire
  • Recouvrement de créances : Budget Général et Budget Ordures Ménagères
  • Assistance juridique - D.U.P Acquisition Cessibilité : domaine du Château de Fournels
  • Assurance statutaire du personnel intercommunal
  • Travaux de sécurisation du château de Fournels
  • Conditions de remboursement : Centre Technique des Hautes Terres 2011
  • Redevance ordures ménagères 2011
  • Extension R.P.A des Hautes Terres et équipement mobilier : bilan estimatif prévisionnel
  • Embauche auxiliaire Centre Technique des Hautes Terres : contrat d'engagement de droit public à durée déterminée
  • Tarifs Villages Vacances 2011
  • Pôle Médico-social multigénérationnel du Canton de Fournels

 

Compte Rendu du 4 décembre 2010

Compte Rendu des décisions prises suite à la délégation de compétences par le Conseil Communautaire au Président de la Communauté de Communes des Hautes Terres

  • Révision du loyer de l'appartement n°3 - Ancien Hôtel Chassang

 

Compte Rendu des décisions du Conseil Communautaire des Hautes Terres

  • Domaine du Château et mesures de sécurité : titre exécutoire sur dépenses portées par la Communauté de Communes des Hautes Terres (Succession De Brion)
  • Logement atelier intercommunal Z.A.E de Fournels : prêt locatif social (P.L.S)
  • Logement maison médicale de Fournels : prêt locatif social (P.L.S)
  • Logement ancien bureau Hôtel Chassang : prêt locatif social (P.A.L.U.L.O.S)
  • Diligences Succession De Brion : domaine du Château de Fournels
  • Indemnités d'astreinte Viabilité Hivernale : centre technique des Hautes Terres
  • Indemnisation phase judiciaire : Succession De Brion
  • Fourniture d'une benne à ordures ménagères : litige société SEMAT
  • Maison Ferrier et terrain Raynal
  • Extension R.P.A des Hautes Terres : avenants au marché de travaux
  • Désignation maîtrise d'oeuvre - Aménagement d'un logement : ancien bureau Hôtel Chassang
  • Désignation maîtrise d'oeuvre - Construction d'un atelier intercommunal  : Z.A.E de Fournels
  • Désignaiton maîtrise d'oeuvre - Réhabilitation ancienne grange Floret
  • Précisions sur les tarifs de viabilité hivernale : conditions de remboursement centre technique des Hautes Terres
  • Résidence des Hautes Terres : assistance juridique - Dommages Ouvrage
  • Suppression budget Lotissement Les Escures
  • Révision statutaire : création et gestion d'un dépôt de bibliothèque de niveau V
  • Archives De Brion : procédures
  • Expropriation Domaine du Château de Fournels
  • Recouvrement travaux d'office - Ferme du Château de Fournels
  • Décision modificative n°5
  • Réhabilitation de l'ancien hôtel du Bès : tranche complémentaire et financements