DOCUMENTS A TELECHARGER
MARCHES PUBLICS
La Communauté de Communes des Hautes Terres et le Centre Intercommunal d'Action Sociale des Hautes Terres lancent chaque années plusieurs marchés publics ou autres consultations diverses.
Cette page recense par année et par catégorie les achats publics des collectivités susmentionnées. L'ensemble des documents sont téléchargeables grâce à des liens spécifiques.
S.P.A.N.C (Service Public d'Assainissement Non Collectif)
L'ensemble des documents est consultable ici.
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