Comptes Rendus 2008 (CCHT)

Compte Rendu du 22 février 2008 :

  • Adoption des comptes de gestion du receveur municipal (Année 2007)
  • Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2007 (Budget ordures ménagères)
  • Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2007 (Budget Z.A.E Fournels)
  • Taxe de séjour
  • Acquisition véhicule de collecte des déchets ménagers : financement
  • Avenant équipement et mobilier pour l'aménagement de 18 gîtes sur le Canton de Fournels
  • Avenants au marché d'aménagement de la Maison Chazaly
  • Avenant au marché de réhabilitation de l'ancien hôtel du Bès sur la Commune de St Juéry (Marché de maîtrise d'oeuvre)
  • Fixation des taux concernant les possibilités d'avancements de grade au titre de l'année 2008
  • Extension R.P.A des Hautes Terres : Marché de maîtrise d'oeuvre
  • Extension R.P.A des Hautes Terres : précisions équipements et agencements liés à l'extension
  • Analyse financière et audit
  • Lotissement de Noalhac : mise en vente de lots
  • Lancement de la consultation maîtrise d'oeuvre : Ferme Lionnet à Albaret le Comtal
  • Maison médicale à Fournels : lancement de la consultation maîtrise d'oeuvre
  • Hôtel du Bès : assainissement et étude de faisabilité
  • Acquisition équipement : Télécentre à Fournels
  • Tarifs V.V Saison 2008 et système des commissions

Compte Rendu du 28 mars 2008 :

  • Election du Président
  • Election du Bureau
  • Désignation délégué C.N.A.S
  • Election des membres de la C.A.O
  • Désignation délégués A.R.C.A.F
  • Désignation délégués Association Résidence des Hautes Terres
  • Adhésion à l'Association de Préfiguration du Pays du Gévaudan et désignation des représentants au sein du C.A - Projet de Pays A75
  • Désignation des membres du C.I.A.S des Hautes Terres
  • Désignation délégués Association M.D.E.C.S
  • Désignation dlélégués dispositif R.S.P de la Lozère
  • Désignation et composition des Commissions Communautaires - Création d'une commission consultative "prospectives"
  • Indemnités de fonction du Président
  • Embauche auxiliaire

Compte Rendu du 11 avril 2008 :

  • Impôts locaux : vote des taux
  • Aménagement de 6 logements sociaux dans l'ancienne ferme Chazaly
  • Centre Technique : acquisition faucheuse débroussailleuse
  • Avenants au marché d'aménagement d'espace public sur la Commune de Noalhac
  • Création d'un pôle culturel et touristique en vue de la création d'un musée du sabot
  • Création d'un complexe d'hébergement à Albaret le Comtal - Ancienne ferme Lionnet
  • Entrepôts intercommunaux - ZAE Fournels : modalités de financement
  • Réhabilitation de l'ancien hôtel du Bès : avenant n°1 à la Convention de mandat
  • Tranche complémentaire ancien hôtel Mourgues
  • Quatrième tranche Réhabilitation ancien hôtel Mourgues : complexe d'hébergement
  • Z.A.E Termes : avenant n°1 à la convention de mandat
  • Extension de la maison de retraite : avenant n°3 à la convention de mandat
  • Extension R.P.A des Hautes Terres : contrat de maîtrise d'oeuvre
  • Extension R.P.A des Hautes Terres : modalités de financement
  • Maison médicale de Fournels : estimatif des travaux
  • Taxe de séjour déclarative 2008
  • Rapport d'activité Communauté de Communes des Hautes Terres
  • Adhésion Association de Préfiguration du Pays du Gévaudan et désignation des représentants au C.A : projet de pays A75
  • Renouvellement ligne de crédit : Crédit Agricole du Midi¨
  • Plateforme délocalisée M.D.E.C.S Fournels : budget prévisionnel des dépenses de fonctionnement Année 2008
  • R.S.P Fournels : budget prévisionnel des dépenses de fonctionnement Année 2008
  • R.S.P Fournels : dépenses de fonctionnement Année 2007
  • Plateforme délocalisée M.D.E.C.S Fournels : dépenses de fonctionnement Année 2007

Compte Rendu du 11 juillet 2008 :

  • Extension de la Maison de retraite de Fournels
  • Réhabilitation ancien hôtel du Bès : mission S.P.S et mission C.T
  • Equipement atelier du sabot Albaret le Bas
  • Recrutement agent sous C.A.E
  • Extension R.P.A : missions S.P.S, C.T et Etudes des sols
  • Recrutement non titulaire agent polyvalent V.V et déclaration de vacance
  • Révision statuts Communauté de Communes des Hautes Terres

Compte Rendu du 19 septembre 2008 :

  • Ferme Lionnet à Albaret le Comtal : lancement consultation M.O.D et missions SPS, CT et OPC
  • Avenant à la convention de prestations annuelles
  • Convention de concours technique SAFER et visiocad

Compte Rendu du 7 novembre 2008 :

  • Conditions de remboursement Centre Technique 2009
  • Etude administrative, juridique et financière
  • Hôtel du Bès à Saint Juéry : tranches de travaux et A.P.D pour consultation M.Oeuvre
  • Indemnité de conseil du receveur municipal
  • Villages Vacances : marché complémentaire M.Oeuvre
  • Redevance Ordures Ménagères 2009
  • Redevance annuelle 2009 R.P.A des Hautes Terres
  • Tarifs Villages Vacances 2009
  • Divers travaux bâtiments

Compte Rendu du 13 décembre 2008 :

  • Relations ARCAF/CCHT/CIAS : convention tripartite pour animation de la plateforme Relais de S.P
  • Relations ARCAF/CCHT/CIAS : convention tripartite pour animation de la plateforme M.D.E.C.S
  • Convention de mise à disposition CCHT/ARCAF/RPA/CAUE : locaux et ateliers "ancienne ferme Chazaly"
  • Instauration d'indemnités d'astreintes Viabilité Hivernale et système de permanences "week-end"
  • Annualisation du temps de travail - Centre Technique des Hautes Terres
  • Acquisition Ferme Lionnet (Albaret le Comtal)
  • Extension R.P.A des Hautes Terres : dépôt du permis de construire
  • Réalisation d'un prêt CLFEC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
  • Complexe d'hébergement et commercial à Fournels
  • Consultation pôle économique, touristique et d'hébergement
  • Ajustement de crédits