Comptes Rendus 2006 (CCHT)

Compte Rendu du 22 Décembre 2005 :

  • Zone d'activité Economique de Termes
  • Centre technique: acquisition d'une fraise
  • Village de gîtes (Avenant marché maîtrise d'oeuvre)
  • Etude d'opportunité sollicitée de l'ADIMAC
  • Aménagement du terrain Mourgues
  • Village sénior

Compte Rendu du 16 Janvier 2006 :

  • Création d'un point multiservices à Saint Juéry (ancien hôtel Mourgues + dépendances)
  • Aménagement du lotissement de Noalhac
  • Création d'un site internet
  • Télécentre
  • Protection du nom
  • Tarifications du centre technique 2006
  • Redevance des ordures ménagères 2006
  • Aménagement du terrain Mourgues
  • ZAE de Fournels
  • ZAE de Fenestres

Compte Rendu du 31 Mars 2006 :

  • Impôts locaux et taux
  • Compte administratif 2005
  • Comptes de gestion 2005
  • Adhésion au Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales
  • Equipement et mobilier des villages de gîtes
  • Tarification pour les villages de gîtes
  • Embauche auxiliaire pour les villages de gîtes
  • Tarification pour les villages de gîtes
  • Embauche auxiliaire pour les villages de gîtes
  • Centre technique communautaire (avenant marché maîtrise d'oeuvre)
  • Acquisition camion benne O.M.
  • Recrutement de deux agents en C.A.E. ou contrat d'avenir
  • Lotissement industriel à Termes
  • Lotissement à Noalhac
  • Aménagement périphérique de la R.P.A. des Hautes Terres et réhabilitation de la maison Chazaly
  • Révision des statuts de la Communauté de Communes
  • Equipement de la Maison de la Santé
  • Village sénior et bail avec ESH
  • Maison Départementale de l'Emploi

Compte Rendu du 30 Juin 2006 :

  • Révisions Statuts C.C.H.T
  • Aménagement espaces publics Noalhac
  • Numérisation cadastre : modification taux de participation
  • Agents en charge mise en oeuvre règles hygiène et sécurité au sein des collectivités (ACMO)
  • Réhabilitation ancien hôtel du Bès à St Juery
  • CIAS : octroi d'une subvention
  • Lotissement Escures : Maîtrise d'Oeuvre
  • Lotissement industriel Fenestres
  • Centre Technique : emploi jeune
  • Centre Technique : équipement mobilier
  • Signalétique cantonale
  • Centre Permanent de la Photographie (CPP)
  • Dossier LEADER
  • CPP
  • Création régie de recettes : Villages Vacances d'Albaret le Comtal
  • Création régie de recettes : Villages Vacances du Chambon
  • Avenants construction de 18 gîtes sur le canton de Fournels
  • Avenants construction Centre Technique : garages, ateliers, bureaux et travaux complémentaires
  • Avenant aménagements périphériques Résidence pour Personnes Agées des Hautes Terres et à la Maison Chazaly
  • Réalisation d'un lotissement industriel à Terme (Fenestres)
  • Taxe de séjour
  • Création point Multi-services à St Juéry (ancien hôtel et dépendances)
  • Création d'emploi de services techniques
  • Décision modificative
  • Plan d'eau

Compte Rendu du 8 Septembre 2006 :

  • Maison Départementale de l'Emploi
  • Extension Maison Retraite
  • Avenants équipement et mobilier aménagement de 18 gîtes sur le canton de Fournels
  • Signalétique cantonale
  • Aménagement d'espaces publics sur la commune de Noalhac
  • Redevance annuelle R.P.A 2007
  • Demande de financement Crédit Agricole du Midi (ligne de crédit)
  • Contrat location matériel
  • Projet de pays A75

Compte Rendu du 10 Novembre 2006 :

  • Assurance statutaire du personnel communal
  • Création d'emploi de services techniques
  • Prime exceptionnelle agents C.C.H.T
  • Travaux complémentaires Centre Technique
  • Avenants construction Centre Technique: garages, ateliers, bureaux et travaux complémentaires
  • Décision modificative
  • VIllages Vacances Saison 2007 (périodes d'ouverture à la location, services inclus, tarifs 2007) et contrat de vente partagée avec le CDT
  • Reconduction des contrats de travail à durée indéterminée des agents chargés de l'accueil et de l'entretien des V.V du Chambon et Albaret le Comtal Saison 2007
  • Avenants V.V dispersés Canton de Fournels
  • Attribution de marché en vue de la réalisation d'une étude de faisabilité relative au plan d'eau à créer sur la commune de Fournels
  • Plan d'eau de Fournels et partenariat Commune de Fournels
  • Réalisation d'un OCAGER (opération concertée d'aménagement et de gestion des espaces ruraux)
  • Pretations complémentaires nécessaires à la conduite de l'opération "étude de faisabilité opérationnelle de l'aménagement du plan d'eau de Fournels"
  • Site Internet C.C.H.T
  • Extension de la R.P.A des Hautes Terres
  • Convention cession d'équipements et agencements à la R.P.A des Hautes Terres
  • Adhésion ADIMAC
  • Colonnes d'apports volontaire supplémentaires
  • Création point multi-services à St Juéry
  • Attribution de marché en vue de la conception scénographique de la salle d'exposition et de conférence du complexe Chazaly
  • Avenant à la convention de partenariat entre la C.C.H.T et la Trésorerie de St Chély d'Apcher
  • Vente de parcelles de la Z.A.E de Termes à la SARL PERRICHON