Document d'urbanisme

Document d’Urbanisme :

Le Plan de Protection des Risques Inondables :

Le PPRI a été approuvé sur la commune de Fournels le 2 juillet 1998.
Il a pour objet :
- la délimitation des zones exposées aux risques en tenant compte la nature et de l’intensité du risque encouru.
- la délimitation des zones qui ne sont pas directement exposées aux risques, mais où des constructions ou des aménagements pourraient aggraver les risques ou en provoquer de nouveaux.

Le Rapport de Présentation du PPRI

Le Réglement du PPRI


Le Plan de Protection Modifié du Château :

Le Plan de Protection Modifié a été approuvé le 2 avril 2010 et se substitue au périmètre classique de protection des monuments historiques existant : le château de Fournels.

La Carte

Le Plan Local d’Urbanisme :

Le 2 avril 2010, la commune de Fournels a adopté son P.L.U. En effet, il permet à la commune de réglementer les constructions et de proposer une meilleure organisation de l’urbanisme.
Le P.L.U comprend plusieurs zonages pour lesquels le règlement définit des règles particulières de construction.

Le Réglement du PLU

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Le PADD fixe les orientations d’aménagement du territoire de la commune qui
doivent contenir les principes d’équilibre, de diversité dans un souci de respect de
l’environnement.

Orientations d'aménagement - les Couffins

Projet d'Aménagement de Fromagère

Les emplacements réservés

 

Certains documents étant trop volumineux ( rapport de présentation et zonages), ils sont consultables en Mairie aux heures d'ouverture.